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 [revue] Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil

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AuteurMessage
filo
Admin



Commune : Samer
Réputation : 12

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MessageSujet: [revue] Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil   [revue] Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil EmptyDim 8 Juin 2008 - 20:04

Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil


vendredi 06.06.2008 - La Voix du Nord
[revue] Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil 116e7c0_1.jpg

De nombreuses questions diverses figuraient au programme des élus locaux qui se sont retrouvés lundi soir autour de Claude Bailly, à la mairie.
Les débats ont démarré sur la question de la convention à signer avec les deux clubs locaux de football, autorisés par alternances à utiliser les installations du stade de Longuerecques et du terrain Félix-Ansart. Une fusion est à l'ordre du jour pour mars 2009. Dès qu'elle sera effective, la commune pourra démarrer l'étude pour réaliser un terrain synthétique homologué. En attendant, le nom de Jean-Basilien sera donné à la pelouse de Longuerecques (c'est ce maire qui l'avait fait réaliser en 1987).
[revue] Signatures de contrats et demandes de subventions au menu du conseil Empty

Autres questions concernant les travaux, le classement dans le domaine public des voies de la Z.A.L. de l'avenue Henri-Mory et l'autorisation de signer l'acte de vente avec "Bois et Vie" pour un terrain de 800 m² situé dans cette zone.

Les conseillers ont désigné 16 titulaires et autant de suppléants pour faire partie de la commission des impôts.
Dans le domaine des écoles, des loisirs et de la culture, plusieurs décisions ont été prises : augmentation de la participation des familles extérieures dans les écoles, ajustement à plus 3 % des salaires des animations de centre de loisirs, et augmentation du budget pédagogique. Les dates des divers centres prévus jusqu'en août 2009 ont été fixées. Enfin, les contrats des manifestations de la fête de la Musique, de celle des Fraises et de la kermesse du 14 juillet ont été approuvés.

En ce qui concerne la partie budgétaire de la réunion, le tarif de cession de terrains à bâtir de la résidence des Cèdres a été fixé à 90 E HT, plus les frais de géomètre et d'enregistrement. Des subventions seront sollicitées pour la restauration de l'orgue de l'église. Une autre demande sera faite auprès de la Fédération de l'énergie pour le remplacement de deux armoires d'éclairage public, rue du Breuil et de Questrecques, dans le cadre des économies d'énergie.

Diverses subventions ont été attribuées à plusieurs sociétés locales. Autres décisions, l'accord de l'indemnité annuelle au receveur municipal, l'institution d'une taxe lors de cessions de terrains devenus constructibles, une revalorisation des taxes d'inhumation ou de réinhumation, et les vacations des agents de police dans ce domaine.
Les élus ont décidé de confier pour une somme de 34 939 E le marché pour les travaux de raccordement eaux usées de l'usine Spécitubes.
Autre marché à venir, celui des fournitures scolaires pour 12 166 E.
Une occupation gratuite de la salle de restauration est accordée au foyer la Ruelle pour sa fête.

Prochainement, le contrat d'affermage assainissement, que les élus viennent de recevoir, devrait être renouvelé.
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