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 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006

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AuteurMessage
filo
Admin



Commune : Samer
Réputation : 12

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006 Empty
MessageSujet: REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006   REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006 EmptyDim 26 Nov 2006 - 20:31

Voici le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal en date du 4 novembre 2006.

Il est dommage de ne plus avoir la possibilité de consulter les comptes rendus précédent. En voici une copie afin de garder un historique des comptes-rendus


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006 à 11H00


Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le samedi 4 novembre 2006 à 11 H.00.
La séance ouverte, Monsieur Yves DOREE, informe l’assemblée qu’il avait sollicité de Mr le Préfet du Pas-de-Calais, sa démission du poste de Maire et que celle-ci est effective depuis le 30 octobre 2006.
Mr DOREE reste conseiller municipal, Président de la Communauté de Communes de Samer et Environs et délégué aux différents organismes extérieurs associés.

Mr Yves DOREE, doyen d’âge, assure donc la présidence de la séance.

ETAIENT Présents : MM. DOREE, LEGRAND, BAILLY, LABONTE , JANCZARSKI, CARLU, MAQUINGHEN, BELLOY, BALLY, COZE, PIERRU, TRUPIN, Mme BEAUSSE, MM. LOUCHET, BRUXELLES, DUWAT et SART.

Etaient absents ou excusés : Mme HAUDIQUET (ayant donné pouvoir à LEGRAND) NAUDET (ayant donné pouvoir à DOREE), FONTAINE (ayant donné pouvoir à MAQUINGHEN), DUCROCQ (ayant donné pouvoir à BALLY), MM. HAFFREINGUE et CATTEAU
17 Présents, 4 pouvoirs.

Mr Alain MAQUINGHEN est élu secrétaire de séance par 20 voix pour et une abstention.


L’ordre du jour de la présente réunion est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance.

Mr DOREE donne lecture à l’assemblée des articles L.2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales, relatif à l’élection des maire et adjoints.
Il est balors passé à l’élection des Maire et adjoints.





ELECTION DU MAIRE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Claude BAILLY, maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr BAILLY sera chargé notamment de l’aménagement du territoire





ELECTION DES 6 ADJOINTS

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Joël LEGRAND, Premier Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr LEGRAND sera chargé des affaires générales, des fêtes et personnes âgées

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Henri JANCZARSKI, deuxième Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr JANCZARSKI sera chargé des finances, des affaires sociales et des logements.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Alain LABONTE, troisième Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr LABONTE sera chargé des travaux et du personnel technique

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (15 voix pour et 6 abstentions) a élu Mr Yanick CARLU, quatrième Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr CARLU sera chargé des écoles, de la jeunesse, des loisirs, de la culture, de l’informatique, du personnel administratif et des écoles.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Alain MAQUINGHEN, cinquième Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr MAQUINGHEN sera chargé des quartiers, de la sécurité, de l’environnement, du cadre de vie, des aires de jeux, du cimetière.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (14 voix pour et 7 abstentions) a élu Mr Pascal BALLY, sixième Adjoint au Maire, par un vote à bulletins secrets et au 1er tour de scrutin.
Mr BALLY sera chargé des sports.





ADMINISTRATION GENERALE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DECIDE, par 14 voix pour et 7 abstentions, de déléguer certaines attributions au Maire, pour prendre toutes décisions dans les matières énumérées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, étant précisé que le Maire devra rendre compte au conseil Municipal à chacune des réunions obligatoires.

- DESIGNE , par 13 voix pour et 8 abstentions, Mr Yves DOREE , comme membre titulaire de la commission d’appel d’offres pour remplacer Mr Claude BAILLY devenu Maire.





DIVERS
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, par 13 voix pour et 8 abstentions, EMET le vœu pour proposer le titre de « maire honoraire » à Mr Yves DOREE, élu conseiller municipal depuis 1959, puis 1er adjoint et maire depuis 1989.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 H.45.

Le secrétaire de séance,


Alain MAQUINGHEN.




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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU samedi 4 novembre 2006
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