COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 20 mai 2019 à 20 h 30
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 20 mai 2019 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.
ETAIENT Présents : M. BAILLY, M. DOUCHAIN, M. CARLU, Mme CHIVET, M. LOUVET, Mme BASTIDE, Mme LEFEBVRE, Mme POCHET, Mme ROGEZ, M. MARTEL D., M. MARTEL J.M., Mme CHATILLON, Mme MEKLEMBERG, Mme DELATTRE, M. MAQUINGHEN, M. VAN ROEKEGHEM, M. BUTTEZ, Mme CAULIER, M. SAILLY, M. DARQUE et Mme BEAUSSE.
Etaient absents ou excusés : M. BALLY (ayant donné pouvoir à M. VAN ROEKEGHEM), Mme HAUDIQUET (ayant donné pouvoir à Mme ROGEZ), M. NAUDET (ayant donné pouvoir à M. MARTEL J.M.), Mme HUDNER, Mme BRUYEZ et M. BOUCLET (ayant donné pouvoir à Mme MEKLEMBERG)
21 Présents + 4 pouvoirs
Mme Sandrine CHIVET est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
Le compte-rendu de la réunion du 10 avril 2019 a été adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour de la présente réunion est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – TRAVAUX - URBANISMELe Conseil Municipal à l’unanimité :
Autorise M. le Maire à signer, dans le cadre des travaux d’isolation de la Mairie, une convention de partenariat avec le Parc naturel des caps et marais d’Opale. Dans cette convention, le parc s’engage à accompagner la commune en organisant une journée de formation professionnelle, étanchéité à l’air, à destination du personnel communal. Cette journée de formation est financée en totalité par le Parc. Suivront 2 jours d’accompagnement financés à 80 % par le Parc : reste à charge de la commune 216 € TTC.
Autorise M. le Maire à signer une convention avec la société Hemma Construction, constructeur de maison en bois BBC. Cette convention consiste en l’occupation gratuite de l’espace vert sis résidence du parc entre le lot 3a et le lot 10 aux fins d’y implanter un bungalow faisant office de showroom ainsi que l’attribution d’une exclusivité sur la vente des lots 3a à 3g et ce jusqu’en mars 2020.
PERSONNELLe Conseil Municipal à l’unanimité :
Fixe à 100% le ratio « promu-promouvables » pour tous les cadres d’emploi et suite à l’avis favorable du comité technique en date du 26 avril 2019.
Modifie le tableau des effectifs comme suit : Transformation d’un poste d’Adjoint technique à temps complet en un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet à compter du 01/06/2019 suite à l’avis favorable du comité technique en date du 26 avril 2019.
BUDGETLe Conseil Municipal à l’unanimité :
Approuve la décision modificative n°1 au budget général suivante :
Autorise M. le Maire à signer le contrat à intervenir avec l’association « Cirque en folie » pour l’animation de la fête des voisins dans les jardins de l’Abbaye le 25 mai 2019. Montant : 800 € plus sacem à la charge de la commune.
Octroye une subvention de fonctionnement à l’association des producteurs de fraises d’un montant de 500 €.
Le Conseil Municipal à une abstention de M. Carlu et 24 voix pour :
Fixe à 16 € de l’heure le montant à facturer au locataire du local professionnel sis au Château Revel, 247 Avenue Charles de Gaulle à Samer (62830). Dit qu’un titre de recette mensuel sera établi.
Le Conseil Municipal à une abstention de Mme Beausse et 24 voix pour :
Autorise M. le maire à souscrire au nom de la commune un abonnement au logiciel de gestion du temps et portail agent auprès de la société SGI pour un coût de 2862 € TTC pour la mise en place et la formation et un loyer annuel de 1782 € TTC pour la maintenance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h55.
La secrétaire de séance,
Sandrine CHIVET.
