Desvres, le 23 janvier 2009
La réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 29 janvier à 20h00
à la Communauté de Communes de Desvres-Samer
41 rue des Potiers à Desvres
L’ordre du jour se compose comme suit :
ADMINISTRATION GENERALE
adoption du règlement intérieur
délégation de pouvoir au Président
délégation de pouvoir au Bureau
formation des commissions
formation du groupe de travail du CLSPD
désignation de représentants aux organismes extérieurs
modification des statuts du SYMSAGEB
signature d’une convention de mise à disposition de main d’œuvre par la mairie de Samer
convention de mise à disposition par la commune de Samer d’un local
avenant avec V2R ingénierie pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le centre de tri
avenant avec SME pour une prestation complémentaire pour le Village des Métiers d’Art
augmentation du coût des travaux de réalisation d’un « Tourne à gauche » pour le Village des Métiers d’Art
RESSOURCES HUMAINES
création d’un poste de coordinateur Petite Enfance
création d’un poste d’animateur
renouvellement d’un poste d’agent de développement économique
validation du nouveau tableau des effectifs
détermination des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
prise en charge des frais de déplacement des élus
régime indemnitaire des agents
rémunération des heures supplémentaires et complémentaires des agents
indemnité de Monsieur le receveur municipal
mise en place du Compte Epargne Temps
FINANCES
débat d’orientations budgétaires
délibération portant création des budgets annexes
office de tourisme
autorisation à régler des factures en investissement
tarifs des travaux de curage et de débroussaillage pour les communes
délibération autorisant le Président à signer les actes de vente des terrains sur les Zones d’Activités
demande de subventions :
pour la construction de bâtiments relais
pour le village des métiers d’art
pour le projet INTERREG IV C
pour l’opération de compostage individuel
