COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 15 Janvier 2018 à 20 h 30
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 15 Janvier 2018 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.
ETAIENT Présents : M. BAILLY, M. DOUCHAIN, M. BALLY, M. CARLU, Mme CHIVET, M. LOUVET, Mme BASTIDE, Mme LEFEBVRE, Mme POCHET, Mme HAUDIQUET, Mme ROGEZ, Mme CHATILLON, Mme DELATTRE, M. NAUDET, M. VAN ROEKEGHEM, M. BUTTEZ, Mme HUDNER, Mme CAULIER, M. SAILLY, M. BOUCLET, et Mme BEAUSSE
Etaient absents ou excusés : Mme MEKLEMBERG (ayant donné pouvoir à M. BOUCLET), M. MAQUINGHEN, Mme BRUYEZ (ayant donné pouvoir à M. CARLU) et M. DARQUE (ayant donné pouvoir à Mme BEAUSSE)
; 21 Présents + 3 pouvoirs Mme Sandrine CHIVET est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
Le compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2017 a été adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour de la présente réunion est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance, après l’acceptation d’une question supplémentaire.
M. le Maire donne le compte-rendu d’action réalisée par délégation du Conseil municipal :
- arrêté municipal du 12/12/2017 approuvant l’avenant n°2 au contrat d’exploitation de chauffage avec DALKIA (ajout du bâtiment des restos du cœur et du secours catholique) pour 970 € HT par an pour le chauffage, 164 € HT par an pour la conduite, la surveillance, l’entretien courant et le dépannage et 98 € HT par an pour la garantie totale.
ADMINISTRATION GENERALE – TRAVAUX – URBANISME
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE le renouvellement du contrat d’abonnement avec la société SGI (fournisseur de progiciels compta/paie/élections/état civil/cimetière). Contrat du 01/04/2018 au 31/12/2020 pour 5 133,60 € TTC par an.
- AUTORISE M. le Maire à signer une convention avec la Fédération Départementale d’Énergie dans le cadre de l’aide à la maîtrise de la demande d’énergie : réalisation d’un pré-diagnostic bâtiment (mairie). L’intervention du conseiller en énergie est facturé par la FDE 200 € HT la journée. Cette prestation est remboursée si les travaux préconisés sont réalisés.
Arrivée de Dominique MARTEL à 20 h 40
22 Présents + 3 pouvoirs
- AUTORISE M. le Maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance et d’hébergement concernant le logiciel d’archives THESO, pour une durée de 3 ans à compter du 01/01/2018, pour un montant de 777,60 € TTC par an.
- AUTORISE M. le Maire à conventionner avec le Parc naturel régional des Caps et marais d’Opale et Espaces naturels régionaux pour aménager deux vergers patrimoniaux financés par le mécénat de la société BIC Conté. Ces plantations seront réalisées sur les parcelles AN 12 (le Vernicourt) de 10 015 m² et C 256 (rue de Desvres) de 7 586 m².
ÉCOLES, CULTURE, LOISIRS
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- DÉCIDE de fixer le montant de la participation aux frais de fonctionnement de la classe ULIS à 445.51 € par élève pour l’année scolaire 2017/2018.
Arrivée de Jean-Michel MARTEL à 20 h 42
23 Présents + 3 pouvoirs
BUDGET
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- DEMANDE une subvention au titre de la DETR 2018
Priorité 1 : Isolation de la mairie (77 430 € HT) subventionnable à 25 %
Priorité 3 : Clôture des terrains de tennis (devis à 57 560 € HT) subventionnable à 25 %
Pour information, voici les subventions obtenues pour des opérations qui n’ont pas encore été réalisées :
- Aménagement et isolation du Musée : réserve parlementaire 18 000 €, DETR 32 131.03 € pour une dépense de 128 524.10 € HT
- Élargissement de la rue de Longuerecques : DETR 31 392.21 € pour une dépense de 156 961.06 € HT
- Accessibilité de la mairie (ascenseur et aménagement de l’accueil) : DETR 18 200 € pour une dépense de 72 800 € HT (FIPHFP jusqu’à 50 % de la dépense de l’ascenseur soit 17 500 € et participation de la FDE en plus)
- DEMANDE une subvention à la CAF pour acquisition de matériel pour les centres de loisirs 40 % d’une dépense de 1054.99 € soit une subvention de 422 €.
- DÉCIDE de participer financièrement à la formation au premier secours des membres des associations samériennes. La commune s’acquittera de la totalité de la facture, les membres participants paieront 50 % du montant de la formation à l’inscription.
- AUTORISE M. le Maire à payer les factures d’investissement sur l’exercice 2018 dans la limite de 25 % des crédits inscrits en 2017.
- FIXE à 250 € le montant de la location de la cuisine de la salle polyvalente pour une journée en semaine.
INFORMATIONS
- Délibération du conseil communautaire relative à la mise en paiement du service mutualisé Droit des Sols.
- Vœux et remerciements (pour subvention, prêt de salles et matériel) de l’association Danse de Salon, Restos du cœur, et les Colombophiles.
- Effacement de dettes suite à jugement dans le cadre d’une procédure de surendettement. Montant de la dette effacée : 22 €
QUESTIONS DIVERSES
- Mme BASTIDE fait part du coût de plus en plus important de la course cycliste de la Ducasse et que le parcours est à modifier et qu’il faudra plus de bénévoles (30 au lieu de 20) pour 40 cyclistes participants en 2017. Il est décidé de revoir le parcours pour réduire le nombre de bénévoles.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
La secrétaire de séance,
Sandrine CHIVET.
