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Commune : Samer
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 | | Sujet: Ordre du jour de la réunion communautaire du jeudi 26 novembre Lun 23 Nov 2009 - 17:27 | |
| Jeudi 26 novembre 2009 à 20h30
à la Communauté de Communes de Desvres-Samer
41 rue des Potiers à Desvres L’ordre du jour se compose comme suit : Ø CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE A DESVRES- Intervention du cabinet CD Architectes pour la présentation de l’avant projet- Convention avec la ville de Desvres pour la répartition des honoraires du maître d’oeuvre- Demandes de subventions dans le cadre du projet de la structure multi accueil Petite EnfanceØ FINANCES- Décisions modificatives - Durées d’amortissement des immobilisations- Versements anticipés dans le cadre du transfert de charges- Convention avec la ville de Samer - Participation de la Communauté de Commues du Canton d’Hucqueliers pour le tri des déchetsØ Développement économique- Plan de financement de l’investissement des ateliers et bureaux des bâtiments relais- Demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural- Demande de financement auprès du Conseil Régional pour l’étude de la Maison du Cheval Boulonnais- Demande de financement auprès du Conseil Régional pour l’Ingénierie Pays- Demande de financement auprès du Conseil Général pour l’étude sur la mise en place d’un agenda 21- Participation de la CCDS au contrat de développement économique de Talk Fundaising - Positionnement de la CCDS pour la station GNVØ RESSOURCES HUMAINES- Recrutement de personnel pour besoin occasionnel ou saisonnierØ URBANISME- Validation du PADD de QuesquesØ DIVERS- Convention de partenariat avec IEP Littoral- Annulation du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’installation des œuvres d’art contemporain- Nomination d’un représentant et d’un suppléant à la Commission Locale de l’Eau du Sage du Boulonnais- Désignation de nouveaux délégués au sein des commissions | |
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