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 3% [ 1 ]
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 Ordre du jour de la réunion communautaire du 22 juin 2009

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AuteurMessage
filo
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: Ordre du jour de la réunion communautaire du 22 juin 2009   Lun 22 Juin 2009 - 10:56


    Lundi 22 juin 2009 à 20h00

    à la Communauté de Communes de Desvres-Samer

    41 rue des Potiers à Desvres

    L’ordre du jour se compose comme suit :

    Ø ADMINISTRATION GENERALE



    • avenant au Contrat Territorial de Développement Durable avec le Conseil Général
    • participation pour l’achat de fournitures scolaires pour les élèves des collèges
    • acquisition d’un terrain à la commune de Desvres
    • acquisition d’un bien rue de la Gare à Desvres
    • attribution du marché de résorption des zones d’ombres ADSL et validation du nouveau plan de financement
    • validation du projet de construction de bâtiments relais à Alincthun
    • lancement d’une étude de faisabilité pour le projet de Maison du Cheval
    • mise en place d’un Agenda 21
    • participation au Contrat de Développement Economique du Conseil Régional
    • attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la Délégation de Service Public du Village des Métiers d’Art
    • attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’installation d’œuvre d’art dans les communes




    Ø RESSOURCES HUMAINES



    • constitution du Comité Technique Paritaire
    • création d’un poste d’Attaché Territorial
    • renouvellement du poste d’animateur pour le CLSPD



Ø URBANISME



    • étude pour une politique intercommunale en matière d’urbanisme
    • validation du PADD de la commune de Questrecques
    • signature des arrêtés de projets des communes de Nabringhen et Wirwignes
    • demande de modification du PLU de Longfossé

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Ordre du jour de la réunion communautaire du 22 juin 2009
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