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 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 18 juin 2008

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AuteurMessage
filo
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 18 juin 2008   Ven 5 Déc 2008 - 14:19

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 18 juin 2008 à 20H30


Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le mercredi 18 juin 2008 à 20H 30 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.

ETAIENT Présents : MM. BAILLY, JANCZARSK1, LEGRAND, LABONTE, MAQUINGHEN, DOUCHAIN, MM. HOLUIGUE, LEMAIRE, LOUVET, FONTAINE, Mme LEFEBVRE, BASTIDE, MM. MARTEL JM, TRUPIN, BUTTEZ, DUHAMEL, et LIGNIER.

Etaient absents ou excusés : MM. CARLU (ayant donné pouvoir à BAILLY), MM. BALLY, (ayant donné pouvoir à DOUCHAIN), NAUDET(ayant donné pouvoir à MAQUINGHEN)
MARTEL D., Mmes HAUDIQUET, HUDNER (ayant donné pouvoir à LIGNIER),


17 Présents, 4 pouvoirs.

M. Hugo BUTTEZ est élu secrétaire de séance par 20 voix pour et 1 abstention. Le compte-rendu de la réunion du 2 Juin 2008 a été adopté à l'unanimité.

L'ordre du jour de la présente réunion, modifié par quelques questions supplémentaires, est adopté à l'unanimité, tel qu'il est présenté en début de séance.

M. le Maire rend compte au conseil des actions réalisées par lui, par délégation du Conseil : arrête municipal du 17/6/2008 ajoutant le risque incendie du local de 81 m2 à
côté de lamairie à compter du 25/01/2008 chez MMA


ADMINISTRATION GENERALE -TRAVAUX

Le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DONNE un accord de principe pour le classement dans le domaine public communal des voies et réseaux communaux de la Rue Nicolas Jacques CONTE et Camille CLAUDEL , avant enquête publique, pour les parcelles cadastrées AM 117,168, 186 et 200, après avis favorable de la commission des travaux qui s'est rendue sur place.

DEMANDE une subvention de l'Agence de l'Eau et au Département pour les travaux d'assainissement eaux usées pour les rues du stade Ansart, l'impasse Létoquoi, le hameau du Breuil et la Bernardière pour 2008
ECOLES LOISIRS CULTURE
FIXE le tarif des sorties municipales pendant l'été 2008 pour le zoo de Thoiry le dimanche 27 juillet, la parc de Bellewaerde le dimanche 10 août, à Paris le vendredi 15 août avec un supplément si visite du stade de France. Une visite gratuite est également organisée pour les samériens à la Cité de l'Europe le 22 août. M. le Maire précise que la commune prend en charge la moitié des transports.

FIXE un tarif de rémunération pour le recrutement d'animateurs non diplômés de plus de 18 ans pour les centres aérés (en complément des animateurs diplômés ou stagiaires) II est précisé que ces recrutements doivent demeurer exceptionnels.

AUTORISE le Maire à signer les contrats à intervenir pour les manifestations communales de la Fête des fraises du 22 juin et un spectacle de noël gratuit pour les enfants samériens le 29 décembre 2008.

BUDGET
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
- AUTORISE le Maire à signer le nouveau contrat d'affermage assainissement à compter du 01/07/2008. Une consultation a été lancée en novembre 2007 et la décision finale devait revenir à la nouvelle municipalité. Les négociations sont terminées depuis le 30 mai 2008. Un rapport sur le choix du fermier a été remis à chaque conseiller. Le prix de la redevance due par l'usager diminue à 1,12 € HT le m3 mais un abonnement supplémentaire de 20€ par an lui sera réclamé. La participation communale pour les eaux pluviales passe à 19 2766 HT par an.

- AUTORISE le maire à signer le marché de travaux à intervenir pour la viabilisation de deux parcelles de la zone artisanale, Avenue Henri Mory, après avis de la commission d'appel d'offres.

- AUTORISE le maire à signer le marché de travaux à intervenir avec l'entreprise RCFC pour la réfection de l'avenue Henri Mory et un branchement d'eaux pluviales.

- ACCORDE une subvention exceptionnelle à l'association St Georges pour le 60eme repas des aînés qui aura lieu en septembre prochain. Un virement de crédits de 730 € est autorisé du chapitre des dépenses imprévues.

DIVERS
M. le Maire donne une information sur le projet de fusion des communautés de communes de Samer et Desvres, sur lequel le conseil municipal devra se prononcer à l'automne prochain. Le maire précise que cette fusion pourrait avoir lieu en Janvier 2009, et donne les avantages (projets de 2 zones d'activités, d'une maison du cheval, accès à la piscine pour les scolaires et à la déchetterie, ingénierie importante, relance de la production de la fraise, contractualisation avec le département pour des subventions aux communes et à l'intercommunalité...) et les inconvénients (diminution du nombre de délégués par

quelques données financières. Un détail des compétences et comparaisons chiffrées seront fournies prochainement aux conseillers,

M. Hugo BUTEZ demande la réfection des peintures extérieures des logements de la résidence J.C. Cazin. M. le Maire est déjà intervenu plusieurs fois auprès de la Société LOGIS 62. Une relance sera effectuée.
M.Jean-Michel MARTEL demande des renseignements sur l'achat de terrains, Rue de Neufchâtel en vue de l'aménagement de parkings. Ces terrains sont classés en «emplacement réservé » au nouveau Plan Local d'Urbanisme. L'étude est en cours.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H.20

La secrétaire de séance,
HugoBUTTEZ.
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