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 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018

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admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018   Mer 17 Oct 2018 - 12:08

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 17 septembre 2018 à 20h30

Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 17 septembre 2018 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.
ETAIENT Présents : M. BAILLY, M. DOUCHAIN, M. CARLU, Mme CHIVET, Mme BASTIDE, Mme LEFEBVRE, Mme POCHET, , M. MARTEL J.M., Mme CHATILLON, Mme MEKLEMBERG, Mme DELATTRE, M. NAUDET, M. MAQUINGHEN,  M. VAN ROEKEGHEM, M. BUTTEZ, Mme HUDNER, Mme CAULIER, M. BOUCLET, et Mme BEAUSSE.
Etaient absents ou excusés : M. BALLY (ayant donné pouvoir à M. VAN ROEKEGHEM), M. LOUVET (ayant donné pouvoir à M. JM MARTEL), Mme HAUDIQUET, Mme ROGEZ (ayant donné pouvoir à Mme POCHET), M. MARTEL D., M. SAILLY (ayant donné pouvoir à M. DOUCHAIN), Mme BRUYEZ, et M. DARQUE (ayant donné pouvoir à Mme BEAUSSE).
20 Présents + 5 pouvoirs

Mme Sandrine CHIVET est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

Le compte-rendu de la  réunion du 20 juin 2018 a été adopté à l’unanimité.

L’ordre du jour de la présente réunion est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance, après l’acceptation d’une question supplémentaire.

ADMINISTRATION GENERALE – TRAVAUX – URBANISME

Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- AUTORISE le CCAS à signer un nouveau Bail de chasse avec M. Tanchon pour la saison 2018/2019 sur les terres en sa propriété à Lottinghen et Vieil Moutier à l’exclusion  des parcelles au plus près des habitations pour 1850 € par an.
- DONNE son accord pour le classement dans le domaine public de la parcelle AO 24 pour 3 m² en plus des parcelles déjà définies dans sa délibération du 17 novembre 2014 (lotissement SNC Opale Lots).
- PREND connaissance du rapport annuel du service d’élimination des déchets 2017 et formulent les commentaires suivants :
- M. Buttez fait remarquer la hausse conséquente de la taxe des ordures ménagères et demande ce qu’il en sera pour 2019. M. Douchain répond que pour l’instant, une nouvelle hausse n’a pas été soumise en conseil communautaire. M. Buttez déplore que toutes les communes de la communauté de Desvres-Samer n’aient pas les mêmes services : la commune de Desvres dispose du ramassage des verres. Si les services étaient rendus homogènes sur l’ensemble des communes membres, des économies substantielles seraient peut-être réalisées. M. le Maire rappelle que ce service accordé à Desvres l’est du fait du passif. De la même façon, Samer dispose d’une « mini-déchetterie » pour les déchets verts, celle-ci servant également aux communes voisines. M. Buttez s’interroge sur la maitrise des dépenses par la CCDS. M. le Maire demande à ce que ces remarques soient transmises au président de la CCDS.
M. Van Roekeghem relève le fait que les recettes du budget « élimination des déchets » ont baissé (moins de contrats aidés et de marchés). Mme Bastide fait mention de l’achat du site pour constituer un nouveau centre de tri. M. Van Roekeghem rappelle qu’il s’agit d’un investissement et que de ce fait, l’impact budgétaire est autre. M. Buttez est suivi dans ses réflexions par la majorité des élus présents.
- PREND connaissance du rapport annuel du délégataire du service assainissement (Véolia). M. Van Roekeghem fait remarquer que contrairement aux craintes de Véolia suite à l’interdiction de couper l’eau en cas d’impayés, le montant de ceux-ci n’a pas augmenté considérablement.
- DÉCIDE de renouveler la convention de mise à disposition de la salle de la Bernardière par Habitat Hauts-de-France dans les mêmes conditions (100 € par an pour la mise à disposition de la salle, paiement de la taxe foncière et taxe des ordures ménagères par la commune).
- DÉCIDE d’acquérir  une parcelle de 116 m² située rue du Breuil, cadastrée AE 203p, à Mme Dorée Lesage Geneviève au prix de 50 € le m² (soit 5 800 €) dans le but de créer une liaison piétonne entre la Place Foch et la Salle de Restauration. Autorise M. le Maire à signer le compromis de vente et à M. Christophe DOUCHAIN à signer l’acte administratif de vente.
M. Naudet demande si cette liaison douce sera accessible aux poussettes. M. le Maire répond que ce sera difficilement réalisable, la déclivité des terrains étant telle que cela représenterait un gros investissement. M. Buttez remarque qu’il sera certainement possible d’y revenir quand les finances le permettront.

ÉCOLES, CULTURE, LOISIRS
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- AUTORISE M. le maire à signer un contrat à intervenir avec la « Compagnie les Thibautins » pour une représentation le samedi 19 janvier 2019 à 20h30 et un coût de spectacle à 1500 €. Fixe le prix des entrées à 8€ (tarif unique).
BUDGET

Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- FIXE les tarifs des concessions et cases au colombarium comme suit à compter du 18 septembre 2018

              concession 1 places  concession 2 places  concession 3 places        Colombarium                            cavurnes
                                                                                                      2 urnes       urne supplémentaire
30 ans         130,00 €                 150,00 €                 180,00 €                  450,00 €             220,00 €            100,00 €
50 ans         200,00 €                 250,00 €                 290,00 €                  760,00 €             380,00 €            200,00 €


- APPROUVE la décision modification n°1 au budget du parc

INFORMATIONS DIVERSES
   • Remerciements du Président de l’Association des Amis de Lille-Hardelot aux administrés et bénévoles samériens qui se sont investis lors de la randonnée cycliste Lille-Hardelot
   • Remerciements des membres du conseil d’administration de « Samer Danse de Salon » pour la subvention de fonctionnement.
   • Remerciements de l’établissement français du sang pour l’aide apportée (prêt de salle) lors de la collecte du 10 août.
72 volontaires ont donné leur sang.
   • Remerciements du foyer de vie Marichez de Conteville-les-Boulogne pour prêt de matériel lors de leur fête du 1er juillet.
   • Remerciements de « Samer Tennis de Table » à l’ensemble du conseil municipal et en particulier Mme Bastide, M. Van Roekeghem et M. Bally pour l’aide apportée lors des finales du grand Prix Jeunes Crédit Agricole et Coupe du Pas-de-Calais.
   • Informations d’Habitat Hauts-de-France sur la vente des maisons Résidence la Bernardière : 18 logements ont été vendus, 20 maisons sont encore susceptibles d’être vendues
   • Chemin piéton pour accéder à la salle Lemanski : une passerelle sera installée par le conseil départemental lors des travaux d’aménagement du ruisseau des lavandières dans le cadre des compensations de zone humide pour la déviation.
   • Un devis a été demandé pour une émulsion sur la liaison piétonne rue de Desvres menant au Leclerc, éclairage public avant l’hiver.

QUESTIONS DIVERSES
   • Mme Bastide remercie ses collègues de la commission sport, les services techniques et le personnel administratif pour l’aide qu’ils ont apportée lors du grand prix de la municipalité. M. le Maire demande qu’une réflexion soit menée sur la date de cette course : revenons-nous à la ducasse ou continuons-nous en septembre ? Mme Meklemberg annonce que le nouveau parcours a été apprécié des cyclistes.
   • M. Bouclet demande où en est le projet d’élargissement de la rue de Longuerecques. Mme Chivet répond qu’une partie des crédits ayant été inscrite au budget primitif 2018, le choix d’un cabinet de maitrise d’œuvre devrait être fait avant la fin de l’année.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
La secrétaire de séance,
Sandrine CHIVET.
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018
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