Le forum de Samer
Bonjour !
Si vous n'êtes pas inscrit, vous ne voyez qu'une partie du forum.
Si vous habitez Samer et ses environs, venez nous rejoindre, et la rubrique "commune" vous sera accessible.
Pour cela il vous suffit de cliquer sur "Nous rejoindre".
Si vous êtes déjà membre, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton "OFF"
Amicalement.
L'administrateur


Forum non officiel de Samer et ses environs
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion
Derniers sujets
» reprise entrainement seniors
Mar 15 Aoû 2017 - 17:17 par Eric

» La Voix du bourg N°30
Sam 29 Juil 2017 - 21:13 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2017
Jeu 20 Juil 2017 - 7:54 par admin

» Accueil de loisirs juillet et août 2017
Jeu 11 Mai 2017 - 7:33 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2017
Dim 7 Mai 2017 - 8:20 par admin

» SAMER - Des fruits et légumes disponibles en libre-service 24 heures sur 24
Mar 2 Mai 2017 - 12:35 par admin

» La Voix du bourg N°29
Ven 28 Avr 2017 - 19:14 par admin

» résultats élection présidentielle du 23 avril 2017 à SAMER
Dim 23 Avr 2017 - 18:44 par admin

» Extrait Delta FM du 21 avril 2017
Sam 22 Avr 2017 - 20:57 par admin

» À Samer, les travaux du prochain Leclerc vont démarrer avec 50 emplois à la clé
Jeu 13 Avr 2017 - 16:44 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2017
Lun 10 Avr 2017 - 11:11 par admin

» Accueil de loisirs du 10 au 14 avril 2017
Mer 22 Mar 2017 - 14:30 par admin

» Cédez le passage rue de Desvres-rue de Wierre-au-bois
Mer 15 Mar 2017 - 6:43 par PIERREQUIROULE

» Reprise club de pétanque
Sam 4 Mar 2017 - 14:52 par admin

» Etes-vous pour ou contre un cédez le passage rue de DESVRES - rue de WIERRE-AU-BOIS à la place du STOP
Jeu 2 Mar 2017 - 20:09 par PIERREQUIROULE

» Encore de nouveaux logements
Jeu 2 Mar 2017 - 11:57 par admin

» Le clocher de l’église sera rénové en 2017 et un terrain multisports
Jeu 2 Mar 2017 - 11:56 par admin

» La Voix du Bourg N°28
Ven 10 Fév 2017 - 15:59 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2017
Lun 6 Fév 2017 - 11:24 par admin

» Interview du Maire de Samer à Radio 6 (journal du 17 janvier 2017)
Mar 17 Jan 2017 - 19:38 par admin

» Nouveau parking salle LEMANSKI
Dim 25 Déc 2016 - 9:14 par admin

» urgent avis de recherche chat
Ven 16 Déc 2016 - 21:59 par gouin

» La Voix du Bourg N°27
Mer 14 Déc 2016 - 15:21 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2016
Mar 29 Nov 2016 - 21:49 par admin

» Mc Donald’s ramène sa fraise à Samer
Ven 25 Nov 2016 - 20:02 par admin


Partagez | 
 

 Compte rendu de la réunion du conseil communautaire du mardi 24 novembre 2015

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 13

MessageSujet: Compte rendu de la réunion du conseil communautaire du mardi 24 novembre 2015   Mer 9 Déc 2015 - 9:30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 24 NOVEMBRE 2015
COMPTE RENDU

Etaient présents tous les membres en exercice sauf :
Pouvoirs : M. Marc DEMOLLIENS à Mr Michel SERGENT
Mme Nathalie TELLIER à M. Ludovic DUTRIAUX
M. Pascal BALLY à M. Luc VAN ROEKEGHEM
M. Alain LOUVET à Mme Annick POCHET
Mme Cristina BASTIDE à Mme Sandrine CHIVET
Etait remplacé : M. Serge FEUTRY par M. Sylvain RETAUX
Etait excusé : M. Jean-Claude CAMPAGNE
Etaient absents : M. Christian REGNIER
M. Jean-Pierre FRANCOIS
M. Jean-Marc DUFOUR
M. Sébastien COUSIN
M. Jean-Claude BONNE
Secrétaire de séance : Mme Sandrine CHIVET
Installation de M. Philippe DELBARRE, délégué communautaire titulaire et M. Jean-Luc DURIEZ, délégué suppléant.
Monsieur Philippe DELBARRE fera partie des commissions « Finances » et « Statuts et Mutualisation ».

Lecture de l’ordre du jour
Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 20 octobre 2015 à l’unanimité
Lecture des décisions prises par délégation du Conseil au Président
Lecture des décisions prises par délégation du Conseil au Bureau

1. Approbation du schéma de mutualisation entre la CCDS et ses communes
Approuvé à l’unanimité

2. Paiements des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts dans l’attente du vote du budget 2016
Adopté à l’unanimité

3. Décision modificative budgétaire
Afin d’affiner les prévisions du budget primitif 2015 :
Approuvé à l’unanimité

4. Attribution de l’indemnité de conseil au Comptable du Trésor pour l’année 2016
Adopté pour 29 voix, 15 abstentions et 2 contre

5. Prise en charge comptable du déficit d’exploitation du Village des Métiers d’Art
Approuvé à l’unanimité

6. Gestion du Village des Métiers d’Art : renouvellement de la Délégation de Service Public
Adopté pour 42 voix, 2 abstentions et 2 contre

7. Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre pour la Maison du Cheval
Adopté pour 45 voix et 1 contre

8. Nouveau classement de l’Office de Tourisme intercommunal
Adopté à l’unanimité

9. Mise en place de la taxe de séjour forfaitaire
Adopté pour 41 voix, 2 abstentions et 3 contre

10. Avenant n°2 à la convention de financement n°10 sur le bassin de la Canche
Approuvé à l’unanimité

Fin de la séance à 21h15.
Revenir en haut Aller en bas
 
Compte rendu de la réunion du conseil communautaire du mardi 24 novembre 2015
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum de Samer :: SAMER ET SES ENVIRONS :: La communauté de communes Desvres & Samer . Office du tourisme :: Réunion communautaire-
Sauter vers: