Le forum de Samer
Bonjour !
Si vous n'êtes pas inscrit, vous ne voyez qu'une partie du forum.
Si vous habitez Samer et ses environs, venez nous rejoindre, et la rubrique "commune" vous sera accessible.
Pour cela il vous suffit de cliquer sur "Nous rejoindre".
Si vous êtes déjà membre, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton "OFF"
Amicalement.
L'administrateur


Forum non officiel de Samer et ses environs
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion
Derniers sujets
» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2017
Jeu 20 Juil 2017 - 7:54 par admin

» Accueil de loisirs juillet et août 2017
Jeu 11 Mai 2017 - 7:33 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2017
Dim 7 Mai 2017 - 8:20 par admin

» SAMER - Des fruits et légumes disponibles en libre-service 24 heures sur 24
Mar 2 Mai 2017 - 12:35 par admin

» La Voix du bourg N°29
Ven 28 Avr 2017 - 19:14 par admin

» résultats élection présidentielle du 23 avril 2017 à SAMER
Dim 23 Avr 2017 - 18:44 par admin

» Extrait Delta FM du 21 avril 2017
Sam 22 Avr 2017 - 20:57 par admin

» À Samer, les travaux du prochain Leclerc vont démarrer avec 50 emplois à la clé
Jeu 13 Avr 2017 - 16:44 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2017
Lun 10 Avr 2017 - 11:11 par admin

» Accueil de loisirs du 10 au 14 avril 2017
Mer 22 Mar 2017 - 14:30 par admin

» Cédez le passage rue de Desvres-rue de Wierre-au-bois
Mer 15 Mar 2017 - 6:43 par PIERREQUIROULE

» Reprise club de pétanque
Sam 4 Mar 2017 - 14:52 par admin

» Etes-vous pour ou contre un cédez le passage rue de DESVRES - rue de WIERRE-AU-BOIS à la place du STOP
Jeu 2 Mar 2017 - 20:09 par PIERREQUIROULE

» Encore de nouveaux logements
Jeu 2 Mar 2017 - 11:57 par admin

» Le clocher de l’église sera rénové en 2017 et un terrain multisports
Jeu 2 Mar 2017 - 11:56 par admin

» La Voix du Bourg N°28
Ven 10 Fév 2017 - 15:59 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2017
Lun 6 Fév 2017 - 11:24 par admin

» Interview du Maire de Samer à Radio 6 (journal du 17 janvier 2017)
Mar 17 Jan 2017 - 19:38 par admin

» Nouveau parking salle LEMANSKI
Dim 25 Déc 2016 - 9:14 par admin

» urgent avis de recherche chat
Ven 16 Déc 2016 - 21:59 par gouin

» La Voix du Bourg N°27
Mer 14 Déc 2016 - 15:21 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2016
Mar 29 Nov 2016 - 21:49 par admin

» Mc Donald’s ramène sa fraise à Samer
Ven 25 Nov 2016 - 20:02 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 juillet 2016
Mar 15 Nov 2016 - 6:52 par admin

» Rue de Desvres : construction de 42 logements sociaux et 800 m² de locaux tertiaires
Jeu 10 Nov 2016 - 13:45 par admin


Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Partagez | 
 

 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014   Ven 14 Nov 2014 - 16:17

Lundi 17 novembre 2014 à 20 h 30 en mairie, salle du musée


- Rachat d’une voirie à SNC Opale Lots Rue Edith Piaf
- Présentation du rapport annuel des activités de la CCDS en 2013
- Convention de location de la maison commune 316, Rue des allées
- Convention de maîtrise d’œuvre pour effacement de réseaux au Vernicourt.
- Participation aux dépenses pour un élève en CLIS  au collège du Caraquet contrats pour des animations dans la commune
- Centres de loisirs – modification des tarifs et du budget pédagogique
- Modification du 2ème poste de régisseur à la salle Polyvalente
- Adhésion à un groupement de commande d’électricité avec la FDE
- Contrat de maintenance d’un logiciel de police municipale
- Demandes de subventions 2014
- Mission d’assistance pour un contrat de maintenance de chauffage des bâtiments communaux
- Modification du tarif de location de la petite salle polyvalente
- Baisse de la redevance d’assainissement au 01/01/2015
- Décisions modificatives aux budgets ZAC, Frênes et Assainissement 2014
- Etude et vote du budget supplémentaire général 2014
- Occupations de la salle polyvalente
- Contrôle des poutres de matériel scénique à la salle polyvalente
- Instructions des autorisations des Droits du Sol au 01/07/2015
- Questions diverses


Dernière édition par admin le Jeu 11 Déc 2014 - 8:53, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: Re: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014   Jeu 11 Déc 2014 - 8:52

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 17 novembre 2014 à 20H30

Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 17 novembre 2014 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.

Etaient présents : M. BAILLY, M. DOUCHAIN, M. BALLY, M. CARLU,  M. LOUVET, Mme BASTIDE, Mme LEFEBVRE, Mme HAUDIQUET, M. HOLUIGUE, Mme ROGEZ, MM. Dominique MARTEL, J.Michel MARTEL,  Mme CHATILLON, Mme MEKLEMBERG , Mme HU, Mme DELATTRE, M. MAQUINGHEN, M. VAN ROEKEGHEM, M. BUTTEZ , Mme CAULIER, M. SAILLY, M. DARQUE et Mme BEAUSSE.
Etaient absents ou excusés : Mme CHIVET (ayant donné pouvoir à Mr MAQUINGHEN) Mme POCHET(ayant donné pouvoir à Mme ROGEZ), M. NAUDET(ayant donné pouvoir à Mr JM MARTEL), Mme HUDNER (ayant donné pouvoir à Mr BAILLY) ;
23 Présents + 4 pouvoirs

M. Christophe DOUCHAIN est élu secrétaire de séance à l’unanimité.
Le compte-rendu de la  réunion du 15 septembre 2014 a été adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour de la présente réunion, modifié par quelques questions supplémentaires, est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance.

M. le Maire donne le compte-rendu des décisions prises par lui en vertu des délégations du Conseil municipal :
- arrêté municipal du 09 /10/2014 acceptant une indemnité de sinistre par la SMACL de 1 095,57€ pour le remplacement d’un crayon « école » sur la grand’place accidenté le 28/08/2013
- arrêté municipal du 23/10/2014 acceptant de  la SMABTP, une indemnité de sinistre de 340,80€ pour infiltration d’eau à l’école maternelle, en garantie décennale.
- arrêté municipal du 7 novembre 2014 acceptant la location d’une partie du 1er étage du Château Revel, 247, Av. Charles de Gaulle pour un loyer mensuel de 350 € à compter du 01/01/2015, au vu de l’estimation des domaines (dossier 2014-773 L1543 du 09/09/2014). La locataire assurera une permanence de conseil juridique en mairie le 2ème lundi matin de chaque mois, réservée aux samériens.

ADMINISTRATION GENERALE – TRAVAUX – URBANISME
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
AUTORISE le maire à signer l’acte de vente dressé par Me DEWISME à Boulogne/mer pour le rachat à la SNC Opale Lots à Neufchâtel-Hardelot, d’une parcelle de terrain, Rue Edith Piaf, cadastré section AO n°295 de 322 m2, assiette de la voirie du permis d’aménager de 4 lots, à l’euro symbolique.
Le maire précise qu’une visite sur place a été organisée pour vérifier la conformité des travaux, que cette parcelle sera classée dans le domaine public et que les frais d’acte et d’enregistrement seront à la charge de « Opale Lots ».
PREND connaissance du rapport annuel 2013 de l’activité de la Communauté de Communes Desvres-Samer
AUTORISE le maire à signer le renouvellement de la convention d’occupation de la maison commune sise 316, Rue des allées à la résidence locative sociale pavillonnaire de la Bernardière, moyennant un loyer annuel de 100€ et la possibilité de racheter l’immeuble en 2019 selon estimation des domaines à + ou – 35%, pour une durée de 3 ans, reconductible pour 2 ans maxi à compter du 01/04/2013. La commune reçoit une participation trimestrielle pour le gardiennage
AUTORISE le maire à signer une convention de maîtrise  d’œuvre pour l’effacement des réseaux électriques, téléphone et éclairage public au Vernicourt (devant l’ancienne gendarmerie) avec ERC à Arras pour un montant de  4 678,44€ Ht soit 5 614,12€ TTC. Une subvention de 19 985€ est attendue de la Fédération Départementale de l’Energie.

FETES, ECOLE, LOISIRS

Le Conseil Municipal à l’unanimité :
DECIDE (Mme HUDNER ne participe pas au vote) une  participation aux dépenses d’accompagnement  d’un élève de Samer en classe d’inclusion scolaire ( CLIS) jusque l’arrêt de bus devant le collège du Caraquet, selon un coût variable annuellement, fonction du nombre d’enfants concernés et du temps passé, soit 627 € pour 2014
SOLLICITE une subvention (40%) à la Caisse d’Allocations Familiales pour l’achat de jeux pour les centres de loisirs chez Idemasport à Villeneuve d’Ascq pour 487,08€ HT x 40% = 194,83€
AUTORISE le maire à signer les contrats à intervenir avec :
* la troupe de la Boule de cristal  « le pré au lièvre » pour 750 € le 22 novembre à Salle polyvalente - tarif des entrées fixé à 5€
* Bruno POCQUET pour un spectacle «  l’Horloge Cassée du Père Noël » offert aux enfants le 20/12/2014 à la salle des fêtes, Place de l’Abbaye pour un montant de  1 300€
DECIDE de modifier des tarifs demandés aux familles pour les centres de loisirs de Février 2015 à Novembre 2015 (février, pâques, été, toussaint et centres permanents)
Et DECIDE un nouveau budget pédagogique de 5,50€/jour/enfant pour tous les accueils sauf ados à 9€
M. Carlu informe l’assemblée d’une subvention versée par la Caisse d’Allocations Familiales pour l’organisation des activités pendant les temps périscolaires ( TAP) pour le 4ème trimestre 2013 suite au projet territorial retenu.

PERSONNEL

Le Conseil Municipal à l’unanimité DECIDE de transformer un 2ème poste de régisseur permanent titulaire en poste contractuel pour 3 ans,  à la salle polyvalente,  rémunéré au SMIC (suite à une lettre du Sous-Préfet du 17/09/2014)

BUDGET

Le Conseil Municipal à l’unanimité :
-  DECIDE d’adhérer à un groupement de commande de la Fédération Départementale de l’Energie, pour la fourniture d’électricité dans la commune à compter du 01/01/2015, avec une rémunération de moins de 0,5% de notre facture d’électricité à chaque consultation (comme pour le gaz)
AUTORISE le maire à signer un contrat de maintenance du nouveau logiciel de police municipale pour un montant annuel de 358,20€ TTC
ACCORDE une subvention de 200€ à l’association « Le rendez-vous des Aidants »  qui a ouvert le 05/11/2014 au Foyer la ruelle, 892 Av. Henri Mory et une autre subvention de 250€ à l’Association des commerçants et artisans de Samer (pour la semaine commerciale du 1 au 6/12/2014) 
AUTORISE le maire à signer une mission d’assistance pour la passation du contrat d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux au 01/09/2015  avec Michel DELCOURT à 59260 HELLEMMES pour 4 611€ TTC avec un suivi annuel (2 visites par an) pour 2 262€ TTC sur la durée du contrat
DECIDE de modifier le tarif de location de la grande et de la petite salle polyvalente
à un tarif de 100€ en moins que les tarifs samériens pour les élus et le personnel communal
DECIDE de baisser la redevance d’assainissement de 0,10€/m3 à compter du 01/01/2015 (part communale)
DECIDE de payer certaines dépenses en section d’investissement :
*facture de 27 282,54€ TTC chez JM Lesage pour remplacement de la toiture du Château Revel
* facture de 9 438,00€ TTC chez LEROY TP pour la réfection de la voirie Avenue Henri Mory
* facture de 730,85€ TTC chez Décapro à Villeneuve d’Ascq pour du matériel sportif à l’école primaire (1er équipement)
ADOPTE certaines décisions modificatives aux budgets annexes 2014 : assainissement,
ZAC et lotissement des Frênes
ETUDIE et VOTE (avec une abstention de Mme BEAUSSE) le budget général supplémentaire de la commune 2014, équilibré en dépenses et en recettes à 127 815€ en section de fonctionnement reprenant notamment quelques ajustements  et à 175 483€ en section d’investissement reprenant notamment la réfection des toitures du Château Revel et du bureau du directeur de l’école primaire, l’acquisition d’un terrain à proximité de la mairie pour création d’un parking en centre-ville,  de mobilier et matériel neuf à la salle de restauration pour la cantine des écoliers, de plantations et marquage au sol devant la Maison d’Accueil Spécialisée, av. Henri Mory, une provision pour le début des travaux d’aménagement d’une salle de conseil accessible en mairie, de caméras de vidéosurveillance….

DIVERS

Le Conseil Municipal à l’unanimité :
-  ACCORDE une occupation gratuite de la salle polyvalente :
Le vendredi 7 novembre 2014 pour une réunion d’information de la Fédération  Départementale de l’Energie
Les samedi 13 et dimanche 14 décembre pour le Téléthon
le dimanche 18 Janvier 2015 pour les vœux de la Communauté de Communes Desvres-Samer
le lundi 26 janvier 2015 pour les vœux du Parc Naturel Régional
le mercredi 17 juin 2015 pour 2 représentations théâtrales « Sylvie & Coq’s » par la CCDS
AUTORISE le maire à signer une convention  avec la SOCOTEC pour le contrôle technique annuel de deux poutres de matériel scénique de la salle polyvalente pour 190€ HT soit 228€ TTC
AUTORISE le maire à signer une convention de mutualisation à intervenir avec la Communauté de Communes de Desvres-Samer  pour l’instruction des Autorisations des Droits des Sols à compter du 01/07/2015
AUTORISE le maire à signer une convention de coopération entre la commune et le Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais (SYMSAGEB) pour l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde et  du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (obligatoire selon la loi de modernisation de la sécurité civile de 2004)
Et DESIGNE à cet effet un comité de pilotage :
le maire et Mr BALLY  (adjoint)
le Directeur Général des Services et Mme LACHERE
Le directeur des services techniques
Elus : Mmes HU et CHATILLON, Mrs D. MARTEL et VANROEKEGHEM

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H.30.
Le secrétaire de séance,

Christophe DOUCHAIN.
Revenir en haut Aller en bas
Manolo



Commune : Samer
Réputation : 8

MessageSujet: Re: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014   Jeu 11 Déc 2014 - 9:18

Citation :
DECIDE de modifier des tarifs demandés aux familles pour les centres de loisirs de Février 2015 à Novembre 2015 (février, pâques, été, toussaint et centres permanents)
Quels sont les nouveaux tarifs ?

Citation :
ACCORDE une occupation gratuite de la salle polyvalente :
le dimanche 18 Janvier 2015 pour les vœux de la Communauté de Communes Desvres-Samer
le mercredi 17 juin 2015 pour 2 représentations théâtrales « Sylvie & Coq’s » par la CCDS
La CCDS a-t-elle participé au financement de la salle communale de SAMER pour pouvoir bénéficier d'une gratuité ?

Citation :
DESIGNE à cet effet un comité de pilotage :
le maire et Mr BALLY  (adjoint)
le Directeur Général des Services et Mme LACHERE
Le directeur des services techniques
Elus : Mmes HU et CHATILLON, Mrs D. MARTEL et VANROEKEGHEM
Qui est Mme LACHERE ?
Revenir en haut Aller en bas
cece062



Commune : samer
Réputation : 1

MessageSujet: Re: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014   Lun 12 Jan 2015 - 20:46

la CCDS n'a pas participé au financement de cette salle mais la cérémonie des voeux tourne et c$se fait tous les ans dans une commune différente de la CCDS.

Mme Lacheré est la nouvelle DGS adjointe (cf la voix du nord de ce samedi)
Revenir en haut Aller en bas
Manolo



Commune : Samer
Réputation : 8

MessageSujet: Re: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014   Jeu 15 Jan 2015 - 8:58

Merci pour les réponses cece062
Revenir en haut Aller en bas
 
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2014
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Le forum de Samer :: SAMER ET SES ENVIRONS :: La commune :: Réunions conseil municipal-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: