Le forum de Samer
Bonjour !
Si vous n'êtes pas inscrit, vous ne voyez qu'une partie du forum.
Si vous habitez Samer et ses environs, venez nous rejoindre, et la rubrique "commune" vous sera accessible.
Pour cela il vous suffit de cliquer sur "Nous rejoindre".
Si vous êtes déjà membre, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton "OFF"
Amicalement.
L'administrateur


Forum non officiel de Samer et ses environs
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion
Derniers sujets
» reprise entrainement seniors
Mar 15 Aoû 2017 - 17:17 par Eric

» La Voix du bourg N°30
Sam 29 Juil 2017 - 21:13 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2017
Jeu 20 Juil 2017 - 7:54 par admin

» Accueil de loisirs juillet et août 2017
Jeu 11 Mai 2017 - 7:33 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2017
Dim 7 Mai 2017 - 8:20 par admin

» SAMER - Des fruits et légumes disponibles en libre-service 24 heures sur 24
Mar 2 Mai 2017 - 12:35 par admin

» La Voix du bourg N°29
Ven 28 Avr 2017 - 19:14 par admin

» résultats élection présidentielle du 23 avril 2017 à SAMER
Dim 23 Avr 2017 - 18:44 par admin

» Extrait Delta FM du 21 avril 2017
Sam 22 Avr 2017 - 20:57 par admin

» À Samer, les travaux du prochain Leclerc vont démarrer avec 50 emplois à la clé
Jeu 13 Avr 2017 - 16:44 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2017
Lun 10 Avr 2017 - 11:11 par admin

» Accueil de loisirs du 10 au 14 avril 2017
Mer 22 Mar 2017 - 14:30 par admin

» Cédez le passage rue de Desvres-rue de Wierre-au-bois
Mer 15 Mar 2017 - 6:43 par PIERREQUIROULE

» Reprise club de pétanque
Sam 4 Mar 2017 - 14:52 par admin

» Etes-vous pour ou contre un cédez le passage rue de DESVRES - rue de WIERRE-AU-BOIS à la place du STOP
Jeu 2 Mar 2017 - 20:09 par PIERREQUIROULE

» Encore de nouveaux logements
Jeu 2 Mar 2017 - 11:57 par admin

» Le clocher de l’église sera rénové en 2017 et un terrain multisports
Jeu 2 Mar 2017 - 11:56 par admin

» La Voix du Bourg N°28
Ven 10 Fév 2017 - 15:59 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2017
Lun 6 Fév 2017 - 11:24 par admin

» Interview du Maire de Samer à Radio 6 (journal du 17 janvier 2017)
Mar 17 Jan 2017 - 19:38 par admin

» Nouveau parking salle LEMANSKI
Dim 25 Déc 2016 - 9:14 par admin

» urgent avis de recherche chat
Ven 16 Déc 2016 - 21:59 par gouin

» La Voix du Bourg N°27
Mer 14 Déc 2016 - 15:21 par admin

» Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2016
Mar 29 Nov 2016 - 21:49 par admin

» Mc Donald’s ramène sa fraise à Samer
Ven 25 Nov 2016 - 20:02 par admin


Partagez | 
 

 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 juillet 2014 à 20 h 30

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 13

MessageSujet: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 juillet 2014 à 20 h 30    Dim 20 Juil 2014 - 20:27

Lundi 21 juillet 2014 à 20 h 30 en mairie, salle du musée


                 ORDRE DU JOUR

- Motion de soutien pour le maintien des dotations de l’Etat
- Avenant au marché d’effacement des réseaux Av. Henri Mory avec STEEL
- Inscription de tronçons au Plan Départemental des randonnées
- Vente de 2 délaissés communaux aux riverains, Rue de la Résistance.
- Implantation d’une grande surface – demande d’une étude Barnier et de déclassement de la voie à grande circulation
- Rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du service d’assainissement
- Personnel : modification d’horaire de 2 postes d’agent spécialisé des écoles maternelles et d’adjoint d’animation
- Etude de demandes de subventions
- Ouverture d’un crédit pour formation des élus
- Autorisation de payer des factures de conduite pour la formation du Personnel
- Renouvellement du contrat de location de matériel de téléphonie en mairie
- Modification des restes à réaliser 2013 aux budgets général et assainissement
- Décisions modificatives aux budgets principal , Frênes et Assainissement
- Clôture en 2014 des budgets annexes Frênes, Résistance et ZAC
- Questions diverses


Dernière édition par admin le Lun 4 Aoû 2014 - 13:43, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
admin
Admin


Commune : Samer
Réputation : 13

MessageSujet: Re: Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 juillet 2014 à 20 h 30    Lun 4 Aoû 2014 - 13:43

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 21 juillet 2014 à 20H30

Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 21 juillet 2014 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.

ETAIENT Présents : M. BAILLY, M. DOUCHAIN, M. BALLY, M. CARLU,  Mme CHIVET, Mme LEFEBVRE, Mme POCHET, Mme HAUDIQUET, M. HOLUIGUE Mme ROGEZ,  MM. Dominique MARTEL, J.Michel MARTEL,  Mme CHATILLON, Mme HU, Mme DELATTRE, M. NAUDET, M. MAQUINGHEN, M. VAN ROEKEGHEM, M. BUTTEZ, Mme CAULIER, M. SAILLY, M. DARQUE et Mme BEAUSSE.

Etaient absents ou excusés : M. LOUVET (ayant donné pouvoir à Mr BALLY), Mme BASTIDE (ayant donné pouvoir à Mr VANROEKEGHEM), Mme MEKLEMBERG (ayant donné pouvoir à Mme Angélique CAULIER) Mme HUDNER (ayant donné pouvoir à Mr BAILLY)
23 Présents + 4 pouvoirs

Mme Sandrine CHIVET est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

Le compte-rendu de la  réunion du 16 juin 2014 a été adopté par 25 voix pour et 2 contre (Mme BEAUSSE et M. DARQUE).  M. DARQUE  fait remarquer que son intervention lors de la dernière séance n’a pas été notée au compte-rendu. Elle n’avait pas été acceptée par la majorité du Conseil.

L’ordre du jour de la présente réunion, modifié par quelques questions supplémentaires, est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance.

Mr le Maire donne le compte-rendu des décisions prises par lui en vertu des délégations du Conseil municipal :
-arrêté municipal du 12/07/2014 accordant un marché de travaux d’aménagement de voirie et trottoirs, avenue Henri Mory, devant la Maison d’Accueil Spécialisée, avec l’entreprise  LEROY TP  pour un montant de 113 974,50€ HT soit 136 769,40€ TTC, mieux-disante, selon avis de la commission d’appel d’offres réunie les 26/6 et 01/07/2014.
Le conseil Municipal sollicite une subvention Leader (fonds européens) pour la création de cette liaison piétonne entre la future maison du Cheval, l’IME, le foyer la Ruelle, la MAS et le centre-bourg.

ADMINISTRATION GENERALE – TRAVAUX – URBANISME
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
VOTE une motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

AUTORISE le Maire à signer l’avenant n°1 au marché de travaux d’effacement des réseaux électriques, téléphone et éclairage public avec l’entreprise STEEL pour un montant de + 8 120€ HT après avis favorable de la commission d’appel d’offres réunie le 23/06/2014

DONNE un accord sur l’inscription de tronçons au Plan  Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, AUTORISE le passage des randonneurs et le balisage sur le territoire de la commune et AUTORISE le maire à signer la convention correspondante à intervenir avec le Conseil Général

- AUTORISE Mr Christophe DOUCHAIN, 1er Adjoint au Maire, à signer l’acte administratif de vente (en régularisation) de 2 terrains Rue Jean Moulin aux riverains :
- Mr Mme  MILLE-VASSEUR  cadastrée AC 287 p) pour 57 m2 à 570€
- Mr Mme BONNEL-WASIELEWSKI cadastrée AC 287 p) pour 6m2 à 60€
Selon une estimation des domaines (dossier n°2014-773v0489 du26/2/2014)
en précisant que les frais d’enregistrement seront à la charge des acquéreurs.

-  DEMANDE à la Communauté de Communes de Desvres-Samer,  une étude « Loi Barnier » sur le secteur CD52, Rue de Desvres, à proximité d’un projet d’implantation d’une grande surface commerciale, de la déviation et d’un projet de zone artisanale .

- Demande au Préfet de déclasser de manière anticipée le même tronçon concerné du CD52 de l’appellation « Voie à grande circulation »

PREND connaissance du rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du service d’assainissement collectif dans la commune. Ce rapport est mis à la disposition des administrés au secrétariat de la mairie

PERSONNEL
Le Conseil Municipal à l’unanimité DECIDE la modification de postes à compter du 01/09/2014 comme suit :
-  Agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles qui passe de 17,5H./35ème par semaine à 20H./35ème par semaine
- adjoint d’animation de 2ème classe à l’école maternelle, TAP et centres de loisirs qui passe de 20/35ème à 30H/35ème par semaine

BUDGET
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- ACCORDE les subventions exceptionnelles 2014 présentées  par :
*   Association des pêcheurs de la vallée de la Liane : 500€
* Association des meneurs et cavaliers de la vallée de la Course à Beussent (rassemblement équestre des 21 et 22 juin 2014) : 250€
* Maison Familiale Hospitalière  à Lille  pour construction d’une nouvelle maison d’accueil sur le site du CHRU – proposition à 250€

- DECIDE une ouverture d’un crédit annuel de 5 000  € pour la formation des élus adaptée à leur fonction élective avec les réserves suivantes :
* formation en lien avec les délégations attribuées à l’élu ou les commissions auxquelles il participe
* l’organisme de formation doit être agréé par le Ministère de l’intérieur

AUTORISE le maire de payer des leçons de code ou de conduite à des agents communaux (titulaires ou contrats aidés) dans le cadre de leur formation professionnelle.

AUTORISE le maire à renouveler le contrat de location d’une nouvelle installation téléphonique en mairie avec Orange-Business Services (augmentation du nombre de postes, nouvelle technologie, nouvelle centrale…) pour un loyer trimestriel de 656,29€ HT sur 5 ans à compter du 01/09/2014.

DECIDE de modifier les restes à réaliser 2013 au budget principal et budget annexe assainissement suite à une lettre d’observations de Mr le Sous-Préfet en date du 23 juin 2014.

- APPROUVE des décisions modificatives à porter aux budgets : principal, annexe assainissement et annexe Frênes  2014.

DECIDE de clôturer le budget annexe ZAC en 2014, DECIDE un virement de l’excédent au budget général, de  transférer les biens au budget général puis le transfert  de la voirie à la Communauté de Communes Desvres-Samer et des réseaux d’eau au Syndicat des Eaux de Samer et Environs

DECIDE de clôturer le budget annexe lotissement des Frênes en 2014, DECIDE un virement de l’excédent au budget général et ANNULE une affectation de résultat de 76 035,94€ en 2011 non autorisée par un virement entre sections.

- DECIDE de clôturer le budget annexe lotissement de la Résistance en 2014 et DECIDE un virement de l’excédent au budget général.

DIVERS
Mr BUTTEZ partage l’avis du Maire paru dans la presse locale sur la demande d’ouverture d’une 7ème classe à l’école maternelle. Un nouveau comptage des effectifs sera opéré le 18 aout 2014.

Le Conseil Municipal à l’unanimité, DONNE un accord de principe pour l’organisation d’un spectacle « La Fiancée du Poilu » le 10 novembre 2014 en 2 représentations avec un tarif d’entrée maximum de 20€. Une demande sera envoyée au Département pour une subvention d’aide à la diffusion de spectacles culturels.

Mr BAILLY annonce l’ouverture prochaine de la Maison d’Accueil Spécialisée, Avenue Henri Mory, après le passage des commissions de sécurité. Compte tenu de l’implication de la commune dans ce projet, il veillera particulièrement à l’embauche de samériens, selon leurs compétences.

Il DONNE ensuite un état d’avancement des chantiers de constructions de logements dans la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H.15.

La secrétaire de séance,
Sandrine CHIVET.
Revenir en haut Aller en bas
 
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 juillet 2014 à 20 h 30
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum de Samer :: SAMER ET SES ENVIRONS :: La commune :: Réunions conseil municipal-
Sauter vers: