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 Ordre du jour de la réunion communautaire du jeudi 26 novembre

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AuteurMessage
filo
Admin


Commune : Samer
Réputation : 12

MessageSujet: Ordre du jour de la réunion communautaire du jeudi 26 novembre   Lun 23 Nov 2009 - 17:27

Jeudi 26 novembre 2009 à 20h30
à la Communauté de Communes de Desvres-Samer
41 rue des Potiers à Desvres


L’ordre du jour se compose comme suit :



Ø CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE A DESVRES

- Intervention du cabinet CD Architectes pour la présentation de l’avant projet

- Convention avec la ville de Desvres pour la répartition des honoraires du maître d’oeuvre

- Demandes de subventions dans le cadre du projet de la structure multi accueil Petite Enfance



Ø FINANCES

- Décisions modificatives

- Durées d’amortissement des immobilisations

- Versements anticipés dans le cadre du transfert de charges

- Convention avec la ville de Samer

- Participation de la Communauté de Commues du Canton d’Hucqueliers pour le tri des déchets



Ø Développement économique

- Plan de financement de l’investissement des ateliers et bureaux des bâtiments relais

- Demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural

- Demande de financement auprès du Conseil Régional pour l’étude de la Maison du Cheval Boulonnais

- Demande de financement auprès du Conseil Régional pour l’Ingénierie Pays

- Demande de financement auprès du Conseil Général pour l’étude sur la mise en place d’un agenda 21

- Participation de la CCDS au contrat de développement économique de Talk Fundaising

- Positionnement de la CCDS pour la station GNV



Ø RESSOURCES HUMAINES

- Recrutement de personnel pour besoin occasionnel ou saisonnier



Ø URBANISME

- Validation du PADD de Quesques


Ø DIVERS

- Convention de partenariat avec IEP Littoral

- Annulation du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’installation des œuvres d’art contemporain

- Nomination d’un représentant et d’un suppléant à la Commission Locale de l’Eau du Sage du Boulonnais

- Désignation de nouveaux délégués au sein des commissions
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Ordre du jour de la réunion communautaire du jeudi 26 novembre
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