COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 20 juillet 2009 à 18H30
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le lundi 20 juillet 2009 à 18H 30 sous la présidence de Monsieur Claude BAILLY, Maire de Samer.
ETAIENT Présents : MM. BAILLY, JANCZARSKI, LABONTE, BALLY, NAUDET, DOUCHAIN, Mme HAUDIQUET , MM. HOLUIGUE, LEMAIRE, MM., LOUVET FONTAINE, Mmes LEFEBVRE, BASTIDE, MM. MARTEL JM, TRUPIN, BUTTEZ, DUHAMEL et LIGNIER.
Etaient absents ou excusés : MM. CARLU (ayant donné pouvoir à LEMAIRE), LEGRAND, MAQUINGHEN, MARTEL D. Mme HUDNER (ayant donné pouvoir à Mr HOLUIGUE)
18 Présents, 2 pouvoirs.
Mr Christophe DOUCHAIN est élu secrétaire de séance par 19 voix pour et 1 abstention.
Le compte-rendu de la réunion du 29 Juin 2009 a été adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour de la présente réunion, modifié par quelques questions supplémentaires, est adopté à l’unanimité, tel qu’il est présenté en début de séance.
ADMINISTRATION GENERALE –TRAVAUX
Le Conseil Municipal à l’unanimité:
- AUTORISE le Maire à signer les marchés à intervenir
ECOLES LOISIRS CULTURE
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
PERSONNEL
Le Conseil Municipal à l’unanimité :
- DECIDE d’abandonner le recouvrement, par mesure sociale, d’un trop perçu par deux agents à temps partiel, sur des indemnités qui auraient dû être proratisées selon le temps de travail depuis 2004 (erreur administrative)
BUDGET
Le Conseil Municipal :
- AUTORISE par 18 voix pour et 2 contre ( Mme BASTIDE et Mr DUHAMEL) la vente d’un terrain, Rue de Questrecques à 90€
Mr le maire informe l’assemblée d’une récente rencontre sur place, du Conseil d’architecture du Département qui souhaite garder un petit immeuble à l’angle de la rue de Neufchâtel et de l’avenue de Gaulle, en co-visibilité avec l’église. Le projet déposé actuellement à la 4ème commission du Département consiste à garder les feux tricolores, plutôt que l’implantation d’un rond point dans ce carrefour.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H.35
Le secrétaire de séance,
Christophe DOUCHAIN.